Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT LIBERTE
Pas de panique SARL

Numéro de dépôt :
1533979
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque PASSEPORT LIBERTE

Déposée le 29 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pas de panique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSEPORT LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pas de panique domicilié(e) 32 rue de la Favorite, 69005 LYON - France.

La marque PASSEPORT LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT LIBERTE est expirée depuis le 29 mai 1999.

Pas de panique a également déposé les autres marques suivantes : PAS DE PANIQUE , BILAN DIAGNOSTIC CONSEIL


Pas de panique SARL - 32 rue de la Favorite, 69005 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Produits bancaires, de prêts, services obtenus en rapport avec des contrats financiers